Documents à télécharger

Education et Jeunesse


Dossier d’inscription à la crèche
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Dossier d’inscription à l’école primaire 2020-2021
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Dossier d’inscription cantine/garderie 2020-2021
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Règlement intérieur cantine/garderie
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Dossier transport scolaire
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Dossier inscription Centre de Loisirs
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Règlement intérieur Centre de Loisirs
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Décharge parentale pique-nique
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Circulation


 Déclaration de cession de véhicule
Formulaire à compléter pour toute cession d’un véhicule
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Formulaire de demande de carte grise
Formulaire à compléter pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule
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Urbanisme


Demande de travaux d’éléctrification
Dossier à compléter et à déposer en même temps que le dossier de permis de construire.
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Demande de branchement d’eau
Formulaire de demande de branchement du ou des compteur(s) d’eau une fois le permis accordé.
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Dossier S.P.A.N.C
Dossier à compléter et à envoyer directement à Kyrnolia afin de faire procéder à une étude hydrologique AVANT de déposer le permis de construire.
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Cerfa 13412*03
Demande de transfert de permis délivré en cours de validité.
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Cerfa 13410*02
Demande de certificat d’urbanisme
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Cerfa 13409*03
Demande de permis d’aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions. Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions
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 Cerfa 13408*02
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
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Cerfa 13407*02
Déclaration d’ouverture de chantier
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Cerfa 13411*03
Demande de modification d’un permis délivré en cours de validité
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Cerfa 13405*03
Demande de permis de démolir
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Cerfa 13404*03
Déclaration préalable: constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
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Défrichement
Demande d’autorisation de débroussaillement d’une propriété voisine
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Cerfa 13406*03
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
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Cerfa 13703*03
Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes
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Cerfa 13702*02
Déclaration préalable: lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager
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Demande d’extrait de matrice cadastrale
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Association


 Dossier de subvention 2021
Le dossier de subvention 2021 n’est pas encore disponible. Merci de votre compréhension.